Accueil du sitePrésentationStatuts
Dernière mise à jour :
vendredi 19 mai 2017
Statistiques éditoriales :
189 Articles
2 Brèves
Aucun site
24 Auteurs

Statistiques des visites :
62 aujourd'hui
0 hier
98544 depuis le début
   
Statuts
 
Articles publiés dans cette rubrique
mercredi 7 novembre 2007
par Pascal Frochot
STATUTS DE L’ASSOCIATION
« XS 1100 Club de France - 4 , Sente des Longues Queues - 95150 TAVERNY » STATUTS DE L’ASSOCIATION
mise à jour 2006
Article 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : XS 1100 CLUB DE FRANCE.
Article 2
Cette association a pour but de regrouper les collectionneurs de motocyclette Yamaha du type XS 1100 et dérivés, et de procéder à toute activité ayant un rapport direct avec les motocyclettes de ce type.
Article 3
Le siège social est fixé au 4, Sente des Longues Queues à 95150 (...)

lire la suite de l'article