[ XS 1100 Club de France ] Statuts
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Statuts
 
Articles publiés dans cette rubrique
mercredi 7 novembre 2007
par Pascal Frochot
STATUTS DE L’ASSOCIATION
« XS 1100 Club de France 24 route de Platon 42400 SAINT -CHAMOND » STATUTS DE L’ASSOCIATION
mise à jour 2018
Article 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : XS 1100 CLUB DE FRANCE.
Article 2
Cette association a pour but de regrouper les collectionneurs de motocyclette Yamaha du type XS 1100 et dérivés, et de procéder à toute activité ayant un rapport direct avec les motocyclettes de ce type.
Article 3
Le siège social est fixé au 24, route de Platon à Saint Chamond. Il (...)

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